• Animaux victimes de brutalité : Oscar, Caramel et les autres ...

     

     Animaux victimes de brutalité : ce que dit le droit

     

     

    "Le droit français réprime les brutalités dont peuvent être victimes les animaux domestiques, animaux de compagnie comme animaux d’élevage, ainsi que les animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité.

    Les sanctions et les peines varient selon l’échelle de gravité et les circonstances dans lesquelles les faits ont été accomplis :

    • atteintes involontaires à la vie ou à l’intégrité des animaux par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence - amende de 450 euros (contravention de 3e classe),
    • mauvais traitements envers les animaux - amende de 750 euros (contravention de 4e classe),
    • atteintes volontaires, sans nécessité, à la vie d’un animal : amende de 1 500 euros (contravention de 5e classe) ; en cas de récidive, le maximum de la peine d’amende encourue est porté à 3 000 euros, deux exceptions, dont les courses de taureaux, « corrida », restant prévues dans les conditions fixées par le code pénal,
    • sévices graves ou actes de cruauté envers les animaux et abandon d’animaux - 2 ans d’emprisonnement et 30 000 euros d’amende.

    Les actes passibles d’une peine d’emprisonnement sont donc l’exercice de sévices graves ou de nature sexuelle ou les actes de cruauté. Il n’existe pas de définition précise de l’acte de cruauté. Toutefois, l’analyse de la jurisprudence permet de préciser qu’il s’agit d’un acte volontaire et conscient, en vue de faire souffrir sans nécessité un animal ou de provoquer sa mort. Il se caractérise par l’intention de satisfaire le plaisir que procure la vue de la souffrance ou de la mort. Cette qualification est généralement retenue lorsque l’auteur de l’acte a manifesté un instinct pervers et une cruauté proche de la barbarie et du sadisme.

    Mauvais traitements ou actes de cruauté, c’est au juge d’apprécier la qualification qui paraît la plus appropriée."

    Publié le 04/02/2014 par la Direction de l'administration légale et administrative

    -----

    Nos pensées vont à:

    Caramel qui n'a pas survécu : voir le billet de Zoé, Zaza et Lulu : ici

    Oscar qui a dû être opéré : voir le billet de Nat à chat, Hisia et Loustiquette : ici

    Et tous les autres ...

    -----

    Bougies pour Caramel : clic

     

    06/02/2014 :
    Nul n’est sensé ignorer la loi. Mais la loi codifiée est d’un accès difficile pour les non initiés. Ce texte ci dessus que l’on trouve sur le site officiel de l’administration française est un texte public.
    Dans l’intérêt même des animaux, il serait utile qu’il soit largement diffusé, qu’il soit affiché dans les refuges pour animaux, qu’il soit publié dans les sites, forums et blogs animaliers.
     

    Sylvie Mika (commentaire 20) nous rappelle d'autres actions :

    • Pour Caramel
      • Une pétition pour une révision du procès ici : Clic
      • Une lettre à faxer au juge pour une révision du procès ici : Clic
      • Une manifestation pour Caramel : le vendredi 21 février à Angers. Départ 14h devant la préfecture (place Michel Debré)
    • Pour Oscar : Une manifestation à Paris : Départ 14h devant le siège de la SPA (5, av Stéphane Mallarmé Paris 17)

    Merci pour eux

    - - - - -

    Article 521-1 du code pénal :

    "Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende."

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  • Commentaires

    1
    Danielle et =^.^=
    Mercredi 5 Février 2014 à 20:12

    Nous avons allumé des bougies  .... nous sommes passés chez Zoé, Zaza et Lulu et chez Nat à chat, Hisia et Loustiquette ....les larmes coulent ....

    2
    Danielle et =^.^=
    Mercredi 5 Février 2014 à 20:14

    Je ne comprends toujours pas que la corrida soit une exception .....

    3
    Rubischou
    Mercredi 5 Février 2014 à 20:20

    Enormes pensées pour tous ces pauvres animaux victimes de la méchanceté et la bêtise humaine 

    4
    Mercredi 5 Février 2014 à 20:23

    Merci d'en parler Chatdesîles !
    J'ai déjà parlé de ça chez Hisia et Loustiquette et chez d'autres.
    Je vais faire un copier/coller comme pour d'autres blogs et certainement casser l'ambiance mais, ce n'est pas en se voilant les yeux que ça n'existe plus.

    " "Je me bat depuis 30 ans contre ces pratiques d'un autre âge.
    J'ai l'impression de me battre contre des moulins a vent mais je continue.
    Dans les cités les animaux sont élevés dans les caves pour servir de souffres douleur à leurs bourreaux.
    Les femelles (chiennes où chattes) sont enfermées et sont visitées par plusieurs mâles aux moment de leurs chaleurs.
    Je vous laissent imaginer le résultat et les naissances douloureuses et parfois mortelles.
    Les chiots ou chatons servent ensuite à toutes sortes d'expériences très cruelles dont je vais taire ici le détail et pourtant, je pense que beaucoup sont loin d'en imaginer le 100 eme !
    Les cités sont habitées par des barbares qui en sont restés au moyen-âge et qui en ont fait des lieux de non-droit où même la police à peur de pénétrer.
    Alors imaginez un peu le courage qu'il faut aux bénévoles des associations de défense des animaux pour essayer de sauver quelques uns de ses malheureux.
    Mais bon, ils s'ennuient dans leurs cités; ils faut bien qu'ils s'amusent non ?
    Les pôvres !
    Bon, je pense que je vais stopper car la "haine" me monte et je vais devenir très grossière.
    Merci les filles pour en avoir parlé.
    Gros ronrons et bisous.
    Prunette et Mireille.
    PS : Le verdict est tombé, le salaud vient de prendre un an ferme mais on ne parle pas d'amende !
    Il est dehors dans deux mois et certainement prêt à recommencer de plus belle, sans oublier qu'il peut faire appel et que la pression descendant le verdict soit plus clément.
    Ne relâchons pas la pression."

    Depuis plusieurs affaires sortent sur le net. Comme Caramel aspergé de soude caustique, ou bien un autre que l'on a brulé et a qui on a posé un pétard dans l'anus.
    J'en passe et des meilleures vous pouvez me croire.
    Sans parler que ces " lâches" s'en prennent aussi aux handicapés maintenant. Que l'on ne trompe pas, ce sont les mêmes.

    Gros ronrons les copains
    Gros bisous Chatdesîles.
    Merci encore.
    Prunette et Mireille

     

     

    5
    Mercredi 5 Février 2014 à 20:33

    A pleurer, de tristesse et de rage !

    Nicole 

    6
    Isabelle75
    Mercredi 5 Février 2014 à 21:07

    Un sujet plus grave que d'habitude... J'ai bien sur suivi cette actualité récente, ai signé les pétitions en ligne, ai été très choquée. Tant de bêtise est révoltante, et les réactions de la majorité des "gens bien sous tout rapport", qui pensent que la vie d'un animal ne vaut pas tripette me révulse. L'homme est capable du pire.

     

    7
    Mercredi 5 Février 2014 à 21:17

    Les temps sont dur actuellement espérons que la bêtise s'arrête ou la folie aussi

    A bientôt

    8
    Mercredi 5 Février 2014 à 21:52

    C'est chaque jour quand on est bénévole de terrain dans la Protection animale  comme je le suis que la détresse animale nous saute à la figure :  La maltraitance ici, le lâche abandon là , les empoisonnements , les pièges . la cruauté , l'indifférence ... Certains jours je suis fatiguée , écoeurée au delà des mots . Puis il y a les belles personnes: ceux qui ne détournent pas les yeux et nous appellent pour sauver une petite vie , les Familles d'Accueil qui ouvrent leur porte et leur cœur , les adoptants qui redonnent un foyer , les gens généreux qui nous aident . Alors je continue , pour enlever de la rue , le plus possible de ces êtres innocents.

    9
    Mercredi 5 Février 2014 à 22:58

    Un grand bravo aux bénévoles de terrain dans la protection animale, je les admire...

    Moi je l'ai fait quelques années, malheureusement j'ai dû arrêter, je ne pouvais plus, je ne supportais plus...

    Les larmes coulent...

    10
    Jeudi 6 Février 2014 à 00:27

    Pauvre Caramel ! C'est vraiment une injustice que son bourreau n'ait pas été davantage sanctionné !

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    11
    Jeudi 6 Février 2014 à 00:49
    Annie/4pattesaubled

    Merci d'avoir abordé le sujet, triste et désespérant, mais si important à diffuser !... (je partage l'article sur FB)

    - j'ai tout de même un peu l'impression que les applications et les jurisprudences évoluent "positivement". Mais ce sera encore un bien long combat !...

    (Penser au temps qu'il a fallu pour que les viols par exemple, soient enfin reconnus !... )

    Je rejoins tout à fait le commentaire de Zoé et admire l'engagement de Prunette/Murielle.

     

    12
    Cookie et Carla
    Jeudi 6 Février 2014 à 01:02

    j'avais signé pour Oscar et Caramel. J'ai lu que le patron de la pizzeria a perdu ses deux employés et a dû fermer son restaurant à la suite de cela (boycott). Les réseaux sociaux donnent un peu d'optimisme pour l'avenir. Bravo  à ceux et celles qui militent ou oeuvrent pour la protection animale.

    Colombe

    13
    Jeudi 6 Février 2014 à 01:13

    merci pour l'article, merci aussi à chacun pour les pensées et commentaires, nous sommes tous bouleversés.

    Merci Chatdesîles
    Laurence, Opale et Sonye

    14
    Jeudi 6 Février 2014 à 04:21

    Bonjour Chat des îles et mes Pachats,,,Je suis dégoûtée ,,, J'ai des frisons dans le dos de voir Caramel sur le blog de votre amie,,,Quel salaud on devrait lui en faire autant,,,J'ai vu Oscar avec sa papatte dans le plâtre ,,,écoeurée La Mure,,,

    Ps:Trois couleurs est revenue elle est rentrée à la maison ,,,a mangé ,,,dormi,,,Elle sort et revient pour faire des coucous,,,Je pense que Finette c''' le nom que je lui ai donné à un propriétaire nous faisons des recherches dans le quartier ,,,en tout cas elle n'a pas très envie de retourner chez elle,,,Là elle dort sur un fauteuil j'ai pris des photos je montrerai bientôt,,,Je veux être sûre qu'elle reste bien avec nous,,,Hier je suis allée  lui acheter une litière,,,une p'tite maison pour dormir,,,du produit pour les pupuces,,,je verrai pour la suite,,,Voilà Claire la nouvelle vie de Finette qui dort paisiblement,,,Chat des îles douce et belle journée ,,,Caresses à mes Pachats qui ont  une nouvelle copine,,,Lol,,,Bisous doux la mure

    15
    Jeudi 6 Février 2014 à 06:52

    quelle tristesse !!! pour moi, il y a qu'une sentence pour ces monstres ..... je haie la violence!!! pauvre petit caramel et toutes les autres victimes !!!

    16
    Liousha et Tiki
    Jeudi 6 Février 2014 à 07:02

    Il y a même des gens qui aiment les chats, qui n'aiment pas d'autres gens avec des chats. Pas glop.

    Complément à notre commentaire sur le billet commentaires. Il y a même des gens qui parfois nous lisent sur le blog, nous pompent nos contenus...  Pas glop. 

    17
    Jeudi 6 Février 2014 à 10:05

    Nous avons allumé une bougie hier, nous sommes allés lire et c'était trop dur ..

    Il y a des jours où l'insupportable ne peut pas être affronté .

     

     

    18
    chatdappart
    Jeudi 6 Février 2014 à 10:20

    Je ne m'explique pas pourquoi des individus torturent, maltraitent, tuent des animaux par plaisir. Honte à eux. Une grande tristesse pour tous ces animaux. J'ai deux chats qui ont été maltraités, le troisième est un peu sauvage, ils ne veulent pas sortir dehors. J'ai beaucoup de mal à trouver les mots, pauvres innocentes victimes des humains.

    19
    Jeudi 6 Février 2014 à 10:56

    Bonjour  Chats des Iles , il faut punir très sévèrement ces individus, des lâches qui s'en prennent à plus faibles qu'eux !  Je suis révoltée et deviens même méchante à l'égard de ces vauriens , je leur en ferais autant !   une bougie à été allumée de la part de Ulysse , Domino et moi. Bonne journée. bisous 

    20
    Sylvie Myka
    Jeudi 6 Février 2014 à 12:26

    Merci Chatdesiles pour cet article.

    Je rappelle les différentes actions :

    Caramel : nouvelle pétition + lettre à envoyer au juge pour révision du procès

    http://www.change.org/fr/p%C3%A9titions/monsieur-yves-gambert-r%C3%A9vision-du-proc%C3%A8s-de-m-fr%C3%A9d%C3%A9ric-taillefer-du-4-f%C3%A9vrier-2014

    http://www.fichier-pdf.fr/2014/02/03/a-faxer-au-juge-pour-caramel-4/

    Manif :
    - le samedi 8 février à Paris pour Oscar. Départ 14h devant le siège de la SPA (5, av Stéphane Mallarmé Paris 17)
    - le vendredi 21 février à Angers pour Caramel. Départ 14h devant la préfecture (place Michel Debré)

    Bisous

    21
    Jeudi 6 Février 2014 à 12:35

    Ecoeurée de jour en jour par ces tous ces con...la honte a ce restaurateur et pas puni je ficherais bien le feu a son resto

    Pauvre petit caramel il a du souffrir j'ai les poils qui se hérissent et envie de vomir je mets la bougie pour toi mon petit repose en paix

    22
    Jeudi 6 Février 2014 à 13:07

    Les lois contre la maltraitance animale existent mais elles ne sont que très rarement appliquées. Pour la plupart des animaux, de la baleine au poisson rouge, la vie sur Terre est un enfer.

     Je suis révoltée de découvrir combien l’être humain met de l’acharnement et prend du plaisir à torturer les animaux et je suis dégoûtée de constater que ces individus s’en sortent avec une peine de prison avec sursis.

    Comme le tortionnaire de Caramel. Son histoire n’a pas été médiatisée comme celle d’Oscar, d’où ce jugement très clément. J’espère que la révision du procès aboutira à une peine plus sévère, mais je ne suis pas très optimiste. Les juges considèrent que maltraiter des animaux n’est pas bien grave.

    J’ai allumé une bougie pour Caramel et tous les autres animaux victimes de la cruauté humaine.

    23
    Jeudi 6 Février 2014 à 13:49

    Nous avons allumé une bougie, pour accompagner le petit Caramel dans sa "nouvelle vie",


     De notre côté, larmes, colère et desespoir de voir que la justice n'a rien fait, 4 mois avec sursis, c'est scandaleux !


    Merci Chats des iles pour cet article..;

    24
    Jeudi 6 Février 2014 à 14:21

     Je suis allée allumer une bougie pour ce gentil Caramel qui a fini de souffrir de cet humain, si tant est on peut l'appeler ainsi. Pour le petit oscar pour une fois les réseaux sociaux ont été à la hauteur et la justice aussi !!!! enfin !!!  hélas la race des méchants, et je suis sage de le dire ainsi n'est pas prêt de s'éteindre, mais gardons espoir. bises les enfants

    25
    Jeudi 6 Février 2014 à 16:16

    Une pensée pour toutes les bêtes victimes de la connerie humaine !

    26
    Hisia Loustiquette
    Jeudi 6 Février 2014 à 18:54

    J'ai allumé une bougie pour Caramel.

    Il y a deux humanités. Une peuplée d'humains pour qui le mot compassion, respect de le vie, humanité, a un sens. Et il y a l'autre. Des êtres qui n'ont d'ailleurs rien d'humains. Ce sont des prédateurs (dans le mauvais sens du terme) sans aucun respect, l'obscurantisme incarné. Le problème c'est que les plus nombreux sont les seconds. Il faut juste garder espoir et se battre. C'est pour ça que depuis 25 ans je ne peux pas accepter de prendre une vie pour me nourrir. Pour moi ça se rejoint. Mais c'est juste mon chemin à moi.

    Je ne comprendrais jamais pourquoi en France il y a des lois et des exceptions à ces lois.

    Douce soirée.

    Nat à Chat

    27
    Jeudi 6 Février 2014 à 20:52

    Je viens de chez Zoé et l'histoire du petit Caramel m'a bouleversé, je suis révoltée quand j'entends de telle histoire qui malheureusement son monnaie courante à l'école du chat ou je vais...

    Que tous ces petits amours reposent en paix

    28
    Jeudi 6 Février 2014 à 21:21
    The Swiss Cats

    On a passé hier chez Hisia et Loustiquette, c'est juste écoeurant. On ne connaissait pas du tout les bougies, mais c'est ce qui convient le mieux. Beaucoup d'yeux humides par ici, et juste une énorme incompréhension, et du dégoût aussi : on ne traite pas ainsi un être vivant, quel qu'il soit... Ronrons

    29
    Jeudi 6 Février 2014 à 21:51

    Bonsoir et merci à vous tous pour vos commentaires et pour vos témoignages.

    Nul n’est sensé ignorer la loi. Mais la loi codifiée est d’un accès difficile pour les non initiés. Ce texte que l’on trouve sur le site officiel de l’administration française est un texte public.
    Dans l’intérêt même des animaux, il serait utile qu’il soit largement diffusé, qu’il soit affiché dans les refuges pour animaux, qu’il soit publié dans les sites, forums et blogs animaliers.

    Sylvie Mika (commentaire 20) nous rappelle d'autres actions :

    • Pour Caramel
      • Une pétition pour une révision du procès ici : Clic
      • Une lettre à faxer au juge pour une révision du procès ici : Clic
      • une manifestation pour Caramel : le vendredi 21 février à Angers. Départ 14h devant la préfecture (place Michel Debré)
    • Pour Oscar : Une manifestation à Paris : Départ 14h devant le siège de la SPA (5, av Stéphane Mallarmé Paris 17)

    Merci pour eux

    Chatdesîles

    30
    Vendredi 7 Février 2014 à 01:11
    Meowwwwwwwwwww

    Tout est fait chez moi !  Bises

    31
    Vendredi 7 Février 2014 à 07:35

    Nous sommes si tristes pour ces copains et tellement révoltés par ces humains indignes.
    Vous avez bien fait de relayer ces informations insupportables.
    Ronrons bien tristes de Kali et de Charlie.

    32
    Vendredi 7 Février 2014 à 07:43

    Pétition signée et partagée ! Trop à dire pour clamer mon dégoût et ma haine de pareils déchets de l'humanité  !

    Nicole 

    33
    Vendredi 7 Février 2014 à 10:24
    Phiphi

    Pétition signée

    34
    Vendredi 7 Février 2014 à 11:12

    Je lis tellement sur la brutalité vis à vis des animaux ces derniers temps. C'est triste. Je trouve qu'on puni pas encore assez. C'est déjà bien que ça existe dans la loi, mais les gens portent plainte pas assez souvent.

    35
    Vendredi 7 Février 2014 à 13:07

    As-tu vu que des jeunes ont fait pareil même pire que le restaurateur ?

    VOIR ICI

    Ce jugement cool pour ce monsieur impuni donne un très mauvais exemple !

    Bises

    36
    Vendredi 7 Février 2014 à 22:11

    Comment des êtres humains peuvent-ils maltraiter des animaux innocents ? Je ne epux comprendre. Bisous

    37
    Samedi 8 Février 2014 à 15:18

    l'état les considère comme des "biens meubles" c'est vraiment scandaleux !!! heureusement qu'il y a des associations pour les défendre et des militants tels que toi, moi et d'autres pour signer les pétitions, écrire des courriers, manifester et faire bouger les choses !!! les mains me dégoûtent !

    38
    Samedi 8 Février 2014 à 20:29

    merci chatsdesîles !!!

    nous aussi nous vous aimons très fort !!!!

    maman est en W-k ,on va en profiter .

    bisous et ronrons de notre troupe *

    39
    Dimanche 9 Février 2014 à 22:47

    Je reviens là, mais oui je l'avais bien lu...

    copie de ma réponse à ton com chez moi :" oui je l'avais vu, depuis un moment on en voit de plus en plus c'est écoeurant! encore cet aprè-midi j'ai vu une video sur un chien maltraité et jeté du haut d'un immeuble, quelle horreur, aucune pitié pour ces gens-là, ils devraient subir le même sort."

     

    40
    Samedi 15 Février 2014 à 12:54

    Merci à vous tous pour vos commentaires.

    Ces actes de brutalité envers les animaux sont condamnables. Il faut que le message soit largement diffusé.

    Chatdesîles

    Article 521-1 du code pénal :

    "Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende."

    41
    Samedi 15 Février 2014 à 13:38
    Phiphi1

    Voir l'histoire de VALENTIN sur clic-animaux .

    La police qui n'ont contente de refuser de prendre la plainte s'et moqué de la personne qui venait de soustraire VALENTIN à ses tortionnaires ..........

     sans oublier PLOUM .......

    Bonne après midi

    Câlinous  aux félinous

     

     

    42
    Samedi 15 Février 2014 à 17:47

    Coucou


    C'est terrible et horrible toute cette cruauté. J'en suis bouleversée à chaque fois. Il faut que les bourreaux d'animaux soient punis... Mercredi dernier dans mon département, des adolescents ont battu à mort un pauvre canard dans un parc. Pour s'amuser uniquement, ont-ils répondu ! Des sales gamins !


    Bises du samedi


    Béa kimcat


    http://kimcat1b58.over-blog.com/

    43
    Lundi 17 Février 2014 à 00:00

    Je viens d'allumer une bougie pour le petit Caramel ! J'ai appris ses souffrances par ma fille après que nous ayons parlé d'Oscar ! Que de méchanceté dans ce monde !

    44
    Marine
    Lundi 17 Février 2014 à 19:51

    J'ai hâte d'être juge pour faire appliquer le droit, et surtout quant au soutien des animaux dès que l'occasion se présentera !

    45
    Vendredi 21 Février 2014 à 23:27

    Phiphi : Valentin  est parrainé grâce à Clic Animaux ... il cherche des adoptants : Clic

    KimCat : l'éducation au respect de l'animal des jeunes est primordiale dès le plus jeune âge. Il faudrait que ce soit enseigné à l'école !

    Mpie56 : merci pour Caramel. Une manifestation avait lieu aujourd'hui 21/02 à Angers. Il y aurait eu 275 manifestants. "Parmi eux, de nombreux représentants d’associations venus parfois de loin, munis de nombreuses pancartes et banderoles. Stone, l’ancienne chanteuse du duo Stone et Charden, marraine de l’association Stéphane Lamart, était là aussi." Clic

    Marine : Merci pour votre engagement. Vous êtes jeune. L'avenir est entre vos mains. Nous comptons sur vous pour que demain soit meilleur pour les animaux. Si la condition animale (pour certains animaux) a beaucoup changé au cours de ces 50 dernières années, il reste encore beaucoup de choses à faire ... Courage  ;)

    Chatdesîles



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